Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FABRICE CLOSSET
/
Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES
FABRICE CLOSSET

Numéro de dépôt :
3797430
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES de FABRICE CLOSSET

Présentation de la marque Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par FABRICE CLOSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est FABRICE CLOSSET domicilié(e) 25 RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRICE CLOSSET domicilié(e) 25 RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France.

La marque Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée STELLAIRE Cuvées STELLAIRES est expirée depuis le 14 janvier 2021.

FABRICE CLOSSET a également déposé les autres marques suivantes : SOLEIL BLANC SOLEIL JAUNE , CHAMP DIVIN , CUVEE ETOILE CUVEE ETOILE Castor CUVEE ETOILE Pollux CUVEE ETOILE Sirius CUVEE ETOILE Orion


FABRICE CLOSSET - 25 RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


FABRICE CLOSSET - 25 RUE DU CHATEAU - 39570 - GEVINGEY - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.